VIGNERONS CATALANS
Présentation de la marque VIGNERONS CATALANS
Déposée le 2 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNERONS CATALANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIGNERONS CATALANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS CATALANS est expirée depuis le 2 mai 1998.
VIGNERONS CATALANS (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41